MENTIONS LEGALES

Date de révision : Octobre 2017. 

COACHING ENERGIE®

Marque déposée à l’INPI par Nicolas Rouig, nutritionniste, coach, consultant

Nicolas Rouig

Entreprise Individuelle

SIRET 448 737 312 00042

96, rue de Rivoli
75004 Paris

 

Pour toute réclamation, merci d’utiliser le formulaire de contact (ou d’envoyer un email à nicolas.rouig  @  gmail.com )

Directeur de publication
Nicolas Rouig

Webmastering
Damien Le-Verdier

Hébergement
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

 

CGU – CONDITION GÉNÉRALE D’UTILISATION

Le site internet coaching energie® (http://www.coachingenergie.fr ) à pour objectif de présenter les services (prestations de services de type : « conseil », code APE : 7022 Z) proposés aux entreprises et aux particuliers par Nicolas Rouig et son entreprise individuelle sus mentionnée. Le site internet présente également à la page : http://coachingenergie.fr/ateliers/ateliers-professionnels/  le service « coaching énergie pro » à l’attention des professionnels : thérapeutes, coach, et entrepreneurs. Ce service est susceptible d’être géré et facturé par la société WEIGHTLESS SANTE SAS dont Nicolas Rouig est président (société par actions simplifiée au capital de 4200€, RCS Paris 815 253 836 00010, dont le siège social est aussi situé au 96, rue de Rivoli 75004 Paris)

 

Aucun service ni produit, n’est vendu en ligne.

Données personnelles 

Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site http://www.coachingenergie.fr

 

Ils peuvent visiter ce site Internet sans avoir à décliner leur identité ni fournir des informations personnelles les concernant. Les données susceptibles d’être collectées le sont sur le principe du volontariat lorsque l’internaute souhaite obtenir un complément d’information et renseigne lui même ses coordonnées via le formulaire de contact aux pages :

 

http://coachingenergie.fr/ateliers/ateliers-professionnels/

 

http://coachingenergie.fr/entreprises/

 

http://coachingenergie.fr/contact/

 

Propriété intellectuelle 

Le nom de marque « coaching energie® » et le site internet ainsi que tous les éléments le composant et notamment : les textes, les images, la charte graphique et les logiciels ou applications questionnaires, sont la propriété exclusive de Nicolas Rouig et sont protégés au titre des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

L’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que : 

« sont interdits, sauf autorisation du propriétaire : la reproduction, l’usage ou l’apposition d’une marque, même avec l’adjonction de mots tels que : « formule, façon, système, imitation, genre, méthode », ainsi que l’usage d’une marque reproduite, pour des produits ou services identiques à ceux désignés dans l’enregistrement ; »

En conséquence, toute utilisation frauduleuse du nom de marque « COACHING ENERGIE », toute reproduction, utilisation, représentation totale ou partielle de ce site internet, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Nicolas Rouig est interdite, et passible d’une mise en demeure ou d’usage de voies judiciaires à l’égard du contrefacteur. 

La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et du Code Pénal. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.